Security Label GmbH
Am Boksberg 10
31157 Sarstedt
Allemagne
Am Boksberg 10
31157 Sarstedt
Allemagne
Indications conformes à l’article 5 de la TMG (loi allemande relative aux télémédias)
Security Label GmbH
Am Boksberg 10
31157 Sarstedt
Gérant ayant qualité pour représenter la société : Montassar Ben Hmida
Contact :
E-mail :
Registre du commerce :
Bureau d’immatriculation Tribunal d’instance/Amtsgericht Hildesheim
Numéro d’immatriculation : HRB 3321
Numéro de TVA intracommunautaire conformément à l’art. 27 de la loi relative à l’impôt sur le chiffre d’affaires :
DE 135 098 228
Avis de non-responsabilité (Disclaimer) :
Responsabilité des contenus
Conformément à l’article 7 de la loi relative aux télémédias (TMG), en tant que prestataire de services, nous sommes responsables des contenus propres publiés sur le présent site en vertu des lois générales en vigueur. Cependant, en application des articles 8 à 10 de la TMG, en notre qualité de prestataire de services, nous ne sommes pas tenus de contrôler les informations externes communiquées ou stockées par nos soins, ni d’y rechercher d’éventuelles infractions à la loi. Les obligations prévues par la loi concernant le retrait ou le blocage des informations ne sont pas affectées par cette clause. Toutefois, une responsabilité dans ce domaine n’est possible qu’à partir du moment où nous aurions connaissance d’une violation concrète de la loi. Dans ce cas, nous nous engagerions à retirer les contenus illicites dans les meilleurs délais.
Responsabilité du fait des liens hypertextes
Notre offre contient des liens hypertextes vers les sites externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous déclinons donc toute responsabilité pour ces contenus d’origine externe. L’exploitant ou le fournisseur des pages auxquelles renvoient les liens est toujours responsable de leur contenu. Les pages auxquelles renvoient ces liens ont été contrôlées lors de leur publication afin de vérifier qu’elles n’enfreignaient pas les lois. Aucun contenu contraire à la loi n’a été constaté au moment de la publication des liens. Il n’est cependant pas possible de procéder à un contrôle permanent du contenu des sites signalés par des liens sans indices concrets d’une possible infraction. Si ces indices nous étaient fournis, nous nous engagerions à retirer les liens concernés dans les meilleurs délais.
Droit d’auteur
Les contenus et œuvres mis en ligne sur ces pages par les exploitants sont soumis à la législation allemande sur le droit d’auteur. La reproduction, l’édition, la diffusion ainsi que tout type d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur du contenu. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Si les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers seront pris en compte. Les contenus de tiers notamment seront indiqués comme tels. Si toutefois vous constatez une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous le signaler. Dès que nous en serons informés, nous retirerons les contenus concernés dans les meilleurs délais.